Mentions légales EUROPASTAMP

Le site Internet http://www.stample.eu appartient et est exploité par la Société EUROPASTAMP Société par actions simplifiée au capital de 10.000 € dont le siège social est situé à BIDART (64210) 45 Allée Théodore Monod Technopole Izarbel, immatriculée sous le numéro 803 115 468 RCS BAYONNE – TVA INTRACOMMUNAUTAIRE :  FR82803115468

Editeur

SAS EUROPASTAMP
BIDART (64210) 45 Allée Théodore Monod Technopole Izarbel

Directeur de la Publication : Monsieur Armand COHEN, Président

Téléphone : numéro de téléphone
Email : contact@stample.eu

Hebergement

Société OVH
Société par actions simplifiée au capital de 10.000.000,00 euros
Immatriculée sous le numéro RCS B 424 761 419
Siège social : 2 Rue Kellermann 59100 ROUBAIX
Tel : 0 820 698 765
Email : support@ovh.com

Conception et réalisation

Site réalisé par l’Agence Pic Digital
SAS Pic Digital

BIDART (64210) 245 Allée Théodore Monod Technopole Izarbel

Tél : 0 820 698 765

Conditions d’utilisation

L’utilisation du site est régie par les termes et conditions générales d’utilisation exposés dans le présent document. Toute personne venant à visiter le site Internet : http://www.stample.eu reconnait en avoir pris connaissance et les accepter.

La propriétaire du site se réserve, à tout moment, la possibilité de modifier ses conditions générales d’utilisation et l’accès à son site.

Copyright et Propriété intellectuelle

Tout élément du Site est la propriété de la Société EUROPASTAMP, ou utilisé avec l’accord ou la tolérance de leurs propriétaires.

Ainsi, aucun élément composant le Site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans autorisation écrite et préalable de sa propriétaire.

Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant dans le site doit se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit.

Leur utilisation sans autorisation écrite de la Société EUROPASTAMP, sur tout support, à des fins de valorisation de produits ou de services, notamment à des fins commerciales, est interdite sous peine de poursuites pénales et civiles.

L’établissement d’un lien avec le Site est possible sous réserve que cela ne soit contraire ni aux intérêts de la propriétaire, ni à sa dignité, ni à son honneur et de manière générale aux règles déontologiques de la profession d’avocat. Toute personne s’engage à retirer le lien ainsi établi avec notre site, à première demande de la propriétaire et sans que celle-ci ait à justifier.

La Société EUROPASTAMP se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

Politique de protection des données

La Société EUROPASTAMP s’engage à ce que les traitements de données personnelles effectués sur http://www.stample.eu soient conformes à la loi n°78-17 du 06 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiés par la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 et au Règlement européen sur la protection des données.

Chaque service en ligne limite la collecte des données personnelles au strict nécessaires et s’accompagne d’une information sur :

– le responsable du traitement et la finalité du recueil de ces données

– la base juridique du traitement de données

– le caractère obligatoire/facultatif du recueil des données

– la source des données (si extérieure au site)

– les catégories de personnes concernées

– les destinataires des données

– la durée de conservation des données

– les mesures de sécurité

– l’existence éventuelle de transferts de données hors U.E.

– vos droits et les modalités pour les exercer

Pour toute information ou exercice de leurs droits, les utilisateurs du site peuvent s’adresser (avec copie de leur pièce d’identité en cas d’exercice de vos droits) par courrier à l’adresse BIDART (64210) 45 Allée Théodore Monod Technopole Izarbel ou par courriel à l’adresse contact@stample.eu.

Les utilisateurs du site sont informés de leur droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL : https://www.cnil.fr

Limitations de responsabilité

La Société EUROPASTAMP décline toute responsabilité en cas d’inexactitudes, imprécision, omissions, informations non à jour présentes sur le Site même si elle s’engage à tout mettre en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Le Site peut orienter l’utilisateur sur d’autres sites dont les informations ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité de la Société EUROPASTAMP. De surcroît, l’existence d’un lien entre le Site et un site tiers ne signifie en aucun cas que la Société EUROPASTAMP approuve à quelque titre que ce soit le contenu de ce site et à fortiori l’usage qui pourrait en être fait.

En outre, il vous incombe de prendre les précautions nécessaires pour éviter toute contamination du site par un ou plusieurs « virus », « Cheval de Troie » ou tout autre « parasite ».

Disponibilité du site web

La Société EUROPASTAMP et/ou ses fournisseurs pourra(ont), à tout moment, modifier ou interrompre, temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du Site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou effectuer des améliorations et/ou des modifications sur le Site. La Société EUROPASTAMP n’est pas responsable de toute modification, suspension ou interruption du Site.

Dispositions juridictionnelles

Le Site et son contenu sont régis par le Droit Français, et tout litige éventuel s’y rapportant sera soumis à la compétence des tribunaux français.

without
https://stample.eu/wp-content/themes/swape/
https://stample.eu/
#1D6CB4
style4
paged
Loading posts...
/home/stampleewx/www/
#
on
none
loading
#
Sort Gallery
on
yes
yes
off
Votre email
off
off